ACCORD© — Cadre de référence

ACCORD© est un cadre conceptuel et méthodologique destiné à analyser le processus du consentement lorsque l’expression — verbale, peu verbale ou non verbale — ne permet pas,
à elle seule, d’identifier comment une personne se positionne à l’égard d’un acte donné.

Le processus du consentement

Le processus du consentement désigne l’ensemble des éléments propres à la personne,
mobilisables dans une situation donnée, à partir desquels un positionnement peut — ou non
— se construire pour un acte précis.
ACCORD© s’intéresse à ce niveau lorsque le consentement ne peut être tenu pour
immédiatement évident.
Il permet d’analyser ces éléments au-delà de l’observation d’un comportement, d’une réaction
ou d’un signe isolé, sans produire de décision.

Le consentement

Le consentement correspond à un positionnement pour un acte donné, lorsqu’il peut être
identifié.
Il constitue un résultat possible du processus du consentement, sans être présumé,
recherché ni exigé.

Accord inclus :

Des outils novateurs pour renforcer l’autodétermination des usagers,‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎

Et des outils pour soutenir le bien-être et la résilience des professionnels. ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎

Des outils de communication non violente (verbale et non verbale),‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎

Des outils de médiation et de coopération pour accompagner les comportements défis et les situations difficiles,

Des outils de réflexion éthique pour éclairer les choix complexes,‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎ ‎

ACCORD©

S’adresse aux professionnels et aux établissements confrontés à des situations de
consentement complexes, souhaitant disposer d’un cadre structurant, explicite et partageable,
compatible avec les exigences éthiques, juridiques et institutionnelles.

 Je me renseigne

Ce qu’ACCORD© fait

– analyse un processus ;
– soutient un raisonnement professionnel structuré ;
– n’impose aucune conduite à tenir ;
– favorise une traçabilité contextualisée, sans produire de norme.

Ce qu’ACCORD© ne fait pas

– n’évalue pas les personnes ;
– n’autorise ni n’interdit un acte ;
– ne produit pas de décision ;
– ne se substitue pas aux responsabilités professionnelles ou institutionnelles.

Cela change quoi ?

Pour l’ARS et les tutelles :

conformité aux RBPP, innovation et attractivité des métiers.

Pour les directeurs-trices:

des équipes plus stables, plus outillées, capables de gérer les situations difficiles.

Pour les professionnels:

reconnaissance, soutien et solutions applicables dès le quotidien.